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Marques déposées par l'association loi 1901 ARVALIS Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique
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MAÏS DOUX DE FRANCE CHARTE QUALITE ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAÏS DOUX DE FRANCE CHARTE QUALITE ENVIRONNEMENT
ARVALIS Institut du végétal (Association Loi 1901) Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique

Numéro de dépôt :
3355896
Date de dépôt :
27/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2015
MAÏS DOUX DE FRANCE CHARTE QUALITE ENVIRONNEMENT de ARVALIS Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique

Présentation de la marque MAÏS DOUX DE FRANCE CHARTE QUALITE ENVIRONNEMENT

Déposée le 27 avril 2005 par l'association loi 1901 ARVALIS Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAÏS DOUX DE FRANCE CHARTE QUALITE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique domicilié(e) 3, rue Joseph et Marie Hackin,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MAÏS DOUX DE FRANCE CHARTE QUALITE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355896.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAÏS DOUX DE FRANCE CHARTE QUALITE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 27 avril 2015.

ARVALIS Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique a également déposé les autres marques suivantes : VALEP , LE PLEIN D'INFOS POUR VOTRE AVENIR , AGRICAP , Y-VOIR


ARVALIS Institut du végétal (Association Loi 1901) Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique - 3, rue Joseph et Marie Hackin,75116 PARIS - 75116 - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Maïs doux en grains, appertisé ou surgelé, maïs doux en épis, appertisé ou surgelé, mélanges de légumes surgelés ou en conserve contenant du maïs doux ; tous ces produits étant obtenus à partir de maïs cultivé en France et faisant l'objet d'une vérification tierce partie par un organisme certificateur répondant à la norme EN45011. Maïs doux frais, en grains ou en épis ; mélanges de légumes contant du maïs doux frais ; tous ces produits étant obtenus à partir de maïs cultivé en France et faisant l'objet d'une vérification tierce partie par un organisme certificateur répondant à la norme EN45011.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.